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Conditions Générales d'utilisation

Conditions Générales d'utilisation

Dernière révision : le 13/06/2016

Tabler des matières :

1. OBJET
2. MENTIONS LÉGALES
3. LE FORUM
4. LES CONDITIONS D’ACCÈS ET D'INSCRIPTION
5. DROITS ET DEVOIRS DU PARTICIPANT
6. LA MODÉRATION
7. LA CRÉATION DE SECTIONS A VISIBILITÉ RÉDUITE

1. Objet

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités d'utilisation du site teraelis.fr.
Tout accès et/ou Utilisation du site www.teraelis.fr suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle.

Dans le cas où l'Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du site.

2. Mentions légales

Conformément à l'article 36 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, chaque membre d'un forum dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Le forum est sous la responsabilité conjointe des administrateurs mais l'aspect financier tel que l'hébergement est géré par l'association Ter Aelis.

Ter Aelis
Garenn Ar Louatez Cidex 107C
Lambell
29910 TREGUNC
teraelis.asso@gmail.com


3. Le forum

Ter Aelis est un forum gratuit visant la création et le partage artistique. Au carrefour de plusieurs domaines culturels, il investit d’abord les champs de la littérature, du graphisme, du jeu de rôle et plus récemment la musique, en encourageant l’interdisciplinarité.


4.Les conditions d'accès et d'inscription

Le forum est public et gratuit. Certains sujets peuvent être lus sans être membre alors que d'autres sujets sont réservés aux seuls membres désignés comme habitants. Seul un membre inscrit et s'étant présenté peut ouvrir ou commenter un sujet.

Une section réservée à l'association n'est visible qu'aux membres ayant payé l'adhésion annuelle.

La procédure d'inscription nécessite une adresse e-mail et le choix d'un mot de passe. Le nom d'utilisateur indiqué devient le pseudo visible sur le forum et ne pourra être changé qu'au bout de 6 mois sauf raisons particulières.

Il est interdit de prendre l'identité d'un tiers ou, volontairement, un pseudo utilisé sur Ter Aelis 1.5 appartenant à un autre utilisateur.

Afin de faciliter l'accès au forum, une case à cocher « Se souvenir de moi » au moment de l'identification vous permet de sauter la phase de saisie à chaque connexion. Attention à penser à décocher la case en cas de connexion à partir d'un poste public.

Si vous êtes mineur, vous devez prendre connaissance de ces Conditions et les comprendre avec l’aide de vos parents ou tuteurs.


5. Les droits et devoirs du participant

Le respect, la politesse et la cordialité sont essentiels dans les échanges sur le forum, entre tous les membres. Un effort d'écriture est demandé dans la rédaction des messages (pas de langage SMS par exemple).

La loi française s'applique sur le forum. Tout message à caractère violent, injurieux, diffamatoire, raciste, révisionniste, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophile, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers) est strictement interdit et fera l'objet de sanctions.
L'auteur d'un message est réputé être le membre qui l'a publié ; dont les propos sont sous sa responsabilité.
L'association se réserve le droit de mener toute action judiciaire utile.

Tout nouveau membre est tenu de se présenter dans la section Nouveaux Arrivants. Il est libre de choisir la forme de présentation qui lui convient, que ce soit en s'introduisant lui-même ou son personnage rôliste, voire en préparant un habillage graphique.


6. La modération

Est modérateur tout membre de l'équipe du forum (actuellement nommés « Coordonnateurs » et de couleur rouge). Le modérateur a pour fonction d'assurer l'ordre, l'application de la présente Charte de modération du forum et plus généralement de veiller à ce que la loi française soit respectée (sont en particulier visés les propos racistes, antisémites et pédophiles ; les insultes quant à l'orientation sexuelle ; et le respect de la propriété intellectuelle).
Le supérieur du modérateur est l'administrateur (de couleur orange).

Pour des cas mineurs (par exemple : l'utilisation abusive de SMS ou d'abréviations, des posts hors sujets, des trolls) un simple rappel à l'ordre peut être effectué. Les sanctions peuvent aller jusqu'à la décision de bannissement.

Tout membre peut alerter un modérateur concernant la publication d'un message enfreignant la charte en envoyant un message privé (MP) à un coordonnateur ou administrateur. En cas de désaccord avec une décision de modérateur, un membre peut également envoyer un message privé à un administrateur.



7. Sections à visibilité limitée à certains membres

Certains projets des membres nécessitent une visibilité limitée en raison de leurs buts. Pour cela, une section particulière existe sur le forum, appelée Atelier.
Pour y ouvrir un groupe de travail, la demande s'effectue auprès d'un administrateur. Elle doit être justifiée, c'est-à-dire qu'il ne peut s'agir que d'un groupe d'au minimum 3 personnes, et qu'il y ait des raisons pour que ce soit caché du reste du forum. Il est également demandé d'indiquer une date butoir.

La date butoir permet d'alerter l'administrateur sur l'activité du projet. Elle peut être prolongée mais, en cas d'inactivité de plus de 3 mois, le projet est considéré comme en pause et placé dans une section d'archive invisible.
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